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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE BISCUITIER
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LES COUQUISES ET LES COUKISES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES COUQUISES ET LES COUKISES
LE BISCUITIER (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1635435
Date de dépôt :
06/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/2000
LES COUQUISES ET LES COUKISES de LE BISCUITIER

Présentation de la marque LES COUQUISES ET LES COUKISES

Déposée le 6 février 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE BISCUITIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES COUQUISES ET LES COUKISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE BISCUITIER domicilié(e) Place de la Gare, 59110 LA MADELEINE LES LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA - JOSSE - France.

La marque LES COUQUISES ET LES COUKISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COUQUISES ET LES COUKISES est expirée depuis le 6 février 2000.

LE BISCUITIER a également déposé les autres marques suivantes : LE BISCUITIER ET LA BISCUITIERE , LE BISCUITIER ET LA BISCUITIERE , LES COUQUISES ET LES COUKISES


LE BISCUITIER (société à responsabilité limitée) - Place de la Gare, 59110 LA MADELEINE LES LILLE - France


BUREAU D.A. CASALONGA - JOSSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Inscription le 30 mai 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°301241 - Publication au BOPI 2000-05-30

Inscription le 14 janvier 1992 - Transmission de propriété n°59248 - Publication au BOPI 1992-01-14

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir